Mentions légales

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1. Présentation du site

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire : [Nom de la société ou de la personne] – [Adresse complète]
  • Forme juridique : [Type d’entreprise, par exemple SAS, SARL, micro-entreprise]
  • Capital social : [Montant du capital social, si applicable]
  • SIRET : [Numéro SIRET]
  • Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro, si applicable]
  • Responsable de publication : [Nom et prénom] – [Email]
  • Hébergeur : Webflow via Amazon Web Services (AWS) – 398 11th Street, 2nd Floor, CA 94103, San Francisco – contact@webflow.com
  • Délégué à la protection des données (DPO) : [Nom et email, si applicable]

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2. Propriété intellectuelle

Tous les éléments accessibles sur ce site, y compris les textes, images, graphismes, logos, vidéos, et éléments sonores, sont la propriété exclusive de Itenco & Partners ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation non autorisée, sous quelque forme que ce soit, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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3. Services fournis

Le site https://itenco-partners.fr/ a pour objet de fournir des informations sur les activités de Itenco & Partners.

Nous nous efforçons de présenter des informations précises et à jour. Toutefois, nous ne saurions être tenus responsables des omissions, des inexactitudes ou des carences dans leur mise à jour.

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4. Responsabilités

  • Technique : Nous mettons tout en œuvre pour assurer un accès optimal au site, mais ne pouvons garantir l’absence d’interruptions pour des raisons techniques.
  • Liens tiers : Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. Nous déclinons toute responsabilité quant au contenu ou au fonctionnement de ces sites tiers.
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5. Droit applicable

Tout litige relatif à l'utilisation du site est soumis au droit français. La juridiction compétente sera celle du ressort du propriétaire du site.